Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER
/
PAILLISSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAILLISSOL
NORIVER SARL

Numéro de dépôt :
1707554
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2011
PAILLISSOL de NORIVER

Présentation de la marque PAILLISSOL

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAILLISSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORIVER domicilié(e) 22, ZA les Mats, 43140 St Didier en Velay (dossier no 2204129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 632 148 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noriver Melle Revirom Chantal domicilié(e) (dossier no 2204129) - France.

La marque PAILLISSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAILLISSOL est expirée depuis le 18 novembre 2011.

NORIVER a également déposé les autres marques suivantes : " BIOTOP " , “ BIOTOP ” , NORIVER , STOP RACINE , " ECOSYSTEME " , POCKET'MOTTE , PANI MOTTE


NORIVER SARL - 22, ZA les Mats, 43140 St Didier en Velay (dossier no 2204129) - France - SIREN 391632148


Noriver Melle Revirom Chantal - (dossier no 2204129) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2204129 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168053 - Publication au BOPI 1994-01-18

Tissu et produits textiles en taffetas ou en gaze destinés à l'horticulture et la pépinière